Déposée le 27 février 2006 par la Société Anonyme (SA) DGINIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « scottage »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DGINIE domicilié(e) 9, rue Jean Legendre,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 840 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DGINIE Société Anonyme - 9, rue Jean Legendre,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 321840779
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508421 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires. Objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), boite à cigares (en métaux précieux), boites à cigarettes (en métaux précieux), boites en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, coffrets à bijoux (en métaux précieux), bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers, chaînes (bijouterie), bracelets, épingles de cravates, écrins en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fixe-cravates, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, horloges, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, porte-monnaie en métaux précieux, réveille-matin. Ustensiles de cuisine en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, statue en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vases en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” malles, mallettes, cartables, sacs d'écoliers, serviettes et porte-documents, valises, porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Produits de l'imprimerie ; photographies ; journaux et périodiques, livres, bandes dessinées ; matériels publicitaires en papier ou en carton ; étiquettes en carton ou en papier, articles pour reliures ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques, plume, stylos a plume, porte-plumes, encriers, portes-mines, crayons, coupe-papier, à l'exception des articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, gommes, règles, boîtes en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; drapeaux en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier, nappes en papier ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Articles de bourellerie, sacs de plage. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, blouses, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons, casquettes, robes de chambre, chandails, chapeaux, chasuble, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, lingerie de corps, costumes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes, couvre-oreilles, culottes, cyclistes, jupes, jupons, édredons, couvre-pieds de duvet, espadrilles, écharpes, foulards, fourrures, gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manchons, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sous-vêtements, tricots, tee-shirt, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement), vêtements en cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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